Rapport de la Trente-Deuxième Session du Comité du Codex sur les Résidus de Pesticides













Table des matières


La Haye, 1er - 8 Mai 2000

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-quatrième session
Genève, 2 - 7 juillet 2001

ALINORM 01/24 F

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS



ORGANISATION DES NATIONS
UNIES POUR L’ALIMENTATION
ET L’AGRICULTURE

ORGANISATION
MONDIALE
DE LA SANTÉ




BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: +39 06 57051 www.codexalimentarius.net Email: [email protected] Facsimile: +39 06 5705 4593

Note: La lettre circulaire CL 2000/13-PR est incluse dans le présent rapport.

Table des matières


PRÉFACE

RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS

LISTE DES SIGLES

INTRODUCTION

OUVERTURE DE LA SESSION

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (Point 1 de l’ordre du jour)

NOMINATION DES RAPPORTEURS (Point 2 de l’ordre du jour)

QUESTIONS PORTÉES À L’ATTENTION DU COMITÉ (Point 3 de l’ordre du jour)

Principes et méthodologies de l’analyse des risques
Autres facteurs légitimes dans le cadre de l’analyse des risques

RAPPORT SUR LES CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES DES RÉUNIONS CONJOINTES FAO/OMS DE 1998 ET DE 1999 SUR LES RÉSIDUS DE PESTICIDES (Point 4 de l’ordre du jour)

EXAMEN DE L’INGESTION DES RÉSIDUS DE PESTICIDES (Point 5 de l’ordre du jour)

(A) Exposition aiguë par le régime alimentaire
(B) Rapport sur les études relatives à l’ingestion de résidus de pesticides effectuées au niveau international et national et fondées sur le guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l’alimentation
(C) Rapports sur la révision des régimes alimentaires régionaux et informations sur la transformation

EXAMEN DES PROJETS ET AVANT-PROJETS DE LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS DANS LES PRODUITS D’ALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE AUX ÉTAPES 7 ET 4 (Point 6 de l’ordre du jour)

Harmonisation de la fixation de LMR pour les substances utilisées à la fois comme pesticides et comme médicaments vétérinaires
Mesures proposées lorsque les estimations de l’exposition d’origine alimentaire dépassent la dose journalière admissible
Comment établir des LMR pour des cultures génétiquement modifiées et pour les résidus de métabolite
Possibilité d’établir des LMR spécifiques pour les aliments à base de céréales et les préparations pour nourrissons
Nécessité d’une LMRE pour le camphéchlore dans le poisson
Projets et avant-projets de limites maximales de résidus dans l’alimentation humaine et animale aux étapes 7 et 4

Captane (007)
Carbaryl (008)
Chlorfenvinphos (014)
Chlorméquat (015)
2,4-D (020)
Diméthoate (027)/Ométhoate (055)
Endosulfan (032)
Ethoxyquine (035)
Fenthion (039)
Lindane (048)
Malathion (049)
Mévinphos (053)
Ortho-phénylphénol (056)
Quintozène (064)
Thiabendazole (065)
Cyhexatine (067)
Bénomyl (069)/Carbendazime (072)/Thiophanate-méthyle (077)
Disulfoton (074)
Vamidothion (078)
Amitrole (079)
Chinométhionat (080)
Chlorothalonil (081)
Dichlofluanide (082)
Dicloran (083)
Fénamiphos (085)
Dinocap (087)
Chlorpyrifos-méthyl (090)
Carbofuran (096)
Méthamidophos (100)
Hydrazide maléique (102)
Phosmet (103)
Dithiocarbamates (105)
Iprodione (111)
Phorate (112)
Triforine (116)
Aldicarb (117)
Cyperméthrine (118)
Perméthrine (120)
Amitraze (122)
Azocyclotin (129)
Méthiocarbe (132)
Deltaméthrine (135)
Procymidone (136)
Bitertanol (144)
Carbosulfan (145)
Cyhalothrine (146)
Flucythrinate (152)
Pyrazophos (153)
Cyfluthrine (157)
Oxydeméton-méthyle (166)
Glufosinate-ammonium (175)
Hexythiazox (176)
Abamectine (177)
Myclobutanil (181)
Cléthodime (187)
Tébuconazole (189)
Haloxyfop (194)
Fenbuconazole (197)
Acide aminométhylphosphonique (AMPA) (198)
Krésoxim-méthyle (199)

RECOMMANDATIONS CONCERNANT LES MÉTHODES D’ANALYSE ET D’ÉCHANTILLONNAGE (Point 7 de l’ordre du jour)

(a) Validation par un laboratoire unique des méthodes d’analyse et d’échantillonnage
(b) Révision des listes de méthodes d’analyses pour les résidus de pesticides

ÉTABLISSEMENT DES LISTES PRIORITAIRES CODEX DE PESTICIDES (Point 8 de l’ordre du jour)

PROBLEMES POSES PAR LA PRESENCE DE RESIDUS DE PESTICIDES DANS L’ALIMENTATION DANS LES PAYS EN DEVELOPPEMENT (Point 9 de l’ordre du jour)

AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS (Point 10 de l’ordre du jour)

Données minimales nécessaires pour établir les limites maximales de résidus y compris les tolérances à l’importation
Travaux futurs

DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 11 de l’ordre du jour)

LISTE DES APPENDICES

Appendice 1. État d’avancement des travaux
Appendice 2. Statut des limites maximales de résidus examinées par le Comité

LISTE DES ANNEXES

Annexe I. Liste des participants
Annexe II. Avant-projet de LMR et avant-projet de LMR révisées pour les pesticides
Annexe III. Avant-projets et avant-projets de limites maximales révisées pour les pesticides
Annexe IV. Avant-projets et avant-projets révisés de limites maximales de résidus pour les pesticides
Annexe V. Avant-projet d’amendements à la classification CODEX des aliments destinés à l’alimentation humaine et animale
Annexe VI. Limites maximales codex pour les résidus de pesticides dont la révocation est recommandée
Annexe VII. Liste prioritaire de substances prevues pour evaluation ou reevaluation par la JMPR